{"id":22842,"date":"2025-08-21T13:03:40","date_gmt":"2025-08-21T17:03:40","guid":{"rendered":"https:\/\/www.flagshipcompany.com\/blog\/lexpedition-a-rabais\/navigating-new-us-tariffs\/"},"modified":"2026-09-21T15:13:29","modified_gmt":"2026-09-21T19:13:29","slug":"tarifs-douaniers-americains","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.flagshipcompany.com\/fr\/blog\/lexpedition-a-rabais\/tarifs-douaniers-americains\/","title":{"rendered":"Comprendre les nouveaux tarifs douaniers am\u00e9ricains : Un guide pour exp\u00e9dier vos produits aux \u00c9tats-Unis"},"content":{"rendered":"

Si vous exp\u00e9diez des marchandises du Canada vers les \u00c9tats-Unis, les r\u00e9cents tarifs douaniers am\u00e9ricains<\/strong> et changements douaniers peuvent avoir une incidence sur vos co\u00fbts, vos documents et le d\u00e9douanement de vos envois. Les r\u00e8gles \u00e9voluent rapidement, et des renseignements incomplets peuvent entra\u00eener des frais impr\u00e9vus, des retenues en douane ou le retour d\u2019un envoi.<\/p>\n

Nous sommes l\u00e0 pour vous aider \u00e0 mieux comprendre ces changements. Ce guide pr\u00e9sente les principales mesures tarifaires, les cat\u00e9gories de produits qui pourraient \u00eatre touch\u00e9es et les \u00e9tapes \u00e0 suivre avant d\u2019exp\u00e9dier des marchandises aux \u00c9tats-Unis.[\/vc_column_text][vc_column_text el_class=”.blog-custom”]<\/p>\n

Aper\u00e7u des tarifs douaniers am\u00e9ricains et des changements douaniers<\/h2>\n

Plusieurs mesures tarifaires et douani\u00e8res distinctes peuvent toucher les marchandises exp\u00e9di\u00e9es du Canada. Le traitement applicable d\u00e9pend du code \u00e0 10 chiffres du Harmonized Tariff Schedule of the United States (HTSUS), du pays d\u2019origine, de la composition du produit et des exclusions ou autres mesures applicables.<\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n
Mesure<\/strong><\/th>\nCe qui a chang\u00e9<\/strong><\/th>\nCe que les exp\u00e9diteurs doivent savoir<\/strong><\/th>\n<\/tr>\n
Article 338<\/strong><\/td>\nUn droit additionnel de 50 % s\u2019applique \u00e0 certains produits canadiens depuis le 22 ao\u00fbt 2026.<\/td>\nLes codes HTSUS des annexes officielles d\u00e9terminent les produits vis\u00e9s. Le droit additionnel s\u2019applique aux produits couverts m\u00eame s\u2019ils sont originaires au titre de l\u2019ACEUM.<\/td>\n<\/tr>\n
Article 232 \u2013 m\u00e9taux<\/strong><\/td>\nL\u2019acier, l\u2019aluminium, le cuivre et certains produits d\u00e9riv\u00e9s peuvent \u00eatre assujettis \u00e0 des taux additionnels de 50 %, 25 %, 15 % ou 10 %.<\/td>\nLe code HTSUS, la teneur en m\u00e9tal, l\u2019origine et les exclusions d\u00e9terminent le taux. Une description g\u00e9n\u00e9rale ne suffit pas.<\/td>\n<\/tr>\n
Automobiles et pi\u00e8ces<\/strong><\/td>\nDes mesures distinctes prises en vertu des articles 232 et 338 peuvent viser certains v\u00e9hicules et certaines pi\u00e8ces.<\/td>\nLe traitement d\u00e9pend du v\u00e9hicule ou de la pi\u00e8ce, de son origine et des dispositions applicables du chapitre 99 et du HTSUS.<\/td>\n<\/tr>\n
Article 301 \u2013 travail forc\u00e9<\/strong><\/td>\nUn droit additionnel de 10 % s\u2019applique aux marchandises canadiennes vis\u00e9es par la mesure de 2026, sous r\u00e9serve des exemptions pr\u00e9vues.<\/td>\nV\u00e9rifiez si le produit est vis\u00e9 ou exempt\u00e9 et si une autre mesure tarifaire s\u2019applique \u00e9galement.<\/td>\n<\/tr>\n
Envois de faible valeur<\/strong><\/td>\nLe traitement de minimis en franchise de droits a pris fin mondialement le 29 ao\u00fbt 2025.<\/td>\nUn envoi de 800 $ US ou moins n\u2019est plus automatiquement exempt de droits et peut n\u00e9cessiter une d\u00e9claration et le paiement de droits, taxes et frais.<\/td>\n<\/tr>\n
D\u00e9p\u00f4t \u00e9lectronique de la CPSC<\/strong><\/td>\nDepuis le 8 juillet 2026, les importateurs de la plupart des produits de consommation r\u00e9glement\u00e9s doivent transmettre \u00e9lectroniquement les donn\u00e9es du certificat.<\/td>\nV\u00e9rifiez si le produit fini est r\u00e9glement\u00e9 par la CPSC et transmettez les donn\u00e9es requises au courtier avant l\u2019entr\u00e9e.<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

Important :<\/strong> Les mesures tarifaires peuvent se chevaucher, mais les exclusions et les r\u00e8gles de cumul varient. N\u2019additionnez pas simplement tous les pourcentages. V\u00e9rifiez le traitement applicable \u00e0 l\u2019aide du code HTSUS et des directives officielles \u00e0 jour.<\/em>
\n[\/vc_column_text][vc_column_text css=”.vc_custom_1787239884551{padding-top: 30px !important;padding-right: 30px !important;padding-bottom: 30px !important;padding-left: 30px !important;background-color: #eeeeee !important;border-radius: 5px !important;}” el_class=”.blog-cta”]Vous souhaitez comparer vos options d\u2019exp\u00e9dition vers les \u00c9tats-Unis?
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R\u00e9sum\u00e9 rapide : nouveaux tarifs douaniers am\u00e9ricains pour les envois du Canada<\/strong><\/p>\n

Plusieurs mesures tarifaires et douani\u00e8res peuvent toucher les marchandises exp\u00e9di\u00e9es du Canada vers les \u00c9tats-Unis. Voici les principaux \u00e9l\u00e9ments \u00e0 retenir :<\/p>\n