Fière entreprise canadienne 
Dernière mise à jour : 21 septembre 2026
Si les nouveaux tarifs douaniers américains vous paraissent comme une difficulté insurmontable, ce ne sera plus le cas après avoir lu notre guide. Vous y trouverez des explications détaillées sur les plus récents changements apportés à la réglementation douanière des États-Unis et aux règles d’expédition qui s’appliquent aux exportateurs canadiens, allant de la hausse des tarifs douaniers sur les marchandises non conformes à l’ACEUM à l’élimination de l’exemption de minimis. Apprenez ce que vous devez faire pour que vos envois vers les États-Unis arrivent sans problèmes à leurs destinations.
Si vous expédiez des marchandises du Canada vers les États-Unis, les récents tarifs douaniers américains et changements douaniers peuvent avoir une incidence sur vos coûts, vos documents et le dédouanement de vos envois. Les règles évoluent rapidement, et des renseignements incomplets peuvent entraîner des frais imprévus, des retenues en douane ou le retour d’un envoi.
Nous sommes là pour vous aider à mieux comprendre ces changements. Ce guide présente les principales mesures tarifaires, les catégories de produits qui pourraient être touchées et les étapes à suivre avant d’expédier des marchandises aux États-Unis.[/vc_column_text]
Aperçu des tarifs douaniers américains et des changements douaniers
Plusieurs mesures tarifaires et douanières distinctes peuvent toucher les marchandises expédiées du Canada. Le traitement applicable dépend du code à 10 chiffres du Harmonized Tariff Schedule of the United States (HTSUS), du pays d’origine, de la composition du produit et des exclusions ou autres mesures applicables.
| Mesure | Ce qui a changé | Ce que les expéditeurs doivent savoir |
|---|---|---|
| Article 338 | Un droit additionnel de 50 % s’applique à certains produits canadiens depuis le 22 août 2026. | Les codes HTSUS des annexes officielles déterminent les produits visés. Le droit additionnel s’applique aux produits couverts même s’ils sont originaires au titre de l’ACEUM. |
| Article 232 – métaux | L’acier, l’aluminium, le cuivre et certains produits dérivés peuvent être assujettis à des taux additionnels de 50 %, 25 %, 15 % ou 10 %. | Le code HTSUS, la teneur en métal, l’origine et les exclusions déterminent le taux. Une description générale ne suffit pas. |
| Automobiles et pièces | Des mesures distinctes prises en vertu des articles 232 et 338 peuvent viser certains véhicules et certaines pièces. | Le traitement dépend du véhicule ou de la pièce, de son origine et des dispositions applicables du chapitre 99 et du HTSUS. |
| Article 301 – travail forcé | Un droit additionnel de 10 % s’applique aux marchandises canadiennes visées par la mesure de 2026, sous réserve des exemptions prévues. | Vérifiez si le produit est visé ou exempté et si une autre mesure tarifaire s’applique également. |
| Envois de faible valeur | Le traitement de minimis en franchise de droits a pris fin mondialement le 29 août 2025. | Un envoi de 800 $ US ou moins n’est plus automatiquement exempt de droits et peut nécessiter une déclaration et le paiement de droits, taxes et frais. |
| Dépôt électronique de la CPSC | Depuis le 8 juillet 2026, les importateurs de la plupart des produits de consommation réglementés doivent transmettre électroniquement les données du certificat. | Vérifiez si le produit fini est réglementé par la CPSC et transmettez les données requises au courtier avant l’entrée. |
Important : Les mesures tarifaires peuvent se chevaucher, mais les exclusions et les règles de cumul varient. N’additionnez pas simplement tous les pourcentages. Vérifiez le traitement applicable à l’aide du code HTSUS et des directives officielles à jour.
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Résumé rapide : nouveaux tarifs douaniers américains pour les envois du Canada
Plusieurs mesures tarifaires et douanières peuvent toucher les marchandises expédiées du Canada vers les États-Unis. Voici les principaux éléments à retenir :
- Vérifiez la classification exacte : Le traitement dépend du code HTSUS à 10 chiffres, de l’origine, de la composition et des exclusions applicables.
- Examinez toutes les mesures pertinentes : Les articles 338, 232 et 301, les mesures automobiles et la fin du traitement de minimis visent différents produits.
- Fournissez des renseignements douaniers complets : Des descriptions, codes, renseignements sur l’origine ou coordonnées manquants peuvent entraîner des frais, des retenues ou des retours.
- Confirmez l’admissibilité à l’ACEUM : Un certificat d’origine constitue une demande de traitement préférentiel; il ne garantit pas l’acceptation par la CBP.
- Vérifiez les exigences propres au produit : Certains produits finis réglementés par la CPSC exigent la transmission électronique de données de certification.
1. Quels produits canadiens peuvent être touchés par l’article 338?
Le droit additionnel prévu à l’article 338 s’applique uniquement aux produits couverts par les classifications HTSUS des annexes officielles. Il ne s’applique pas automatiquement à tous les produits canadiens ni à tous les articles d’une catégorie générale.
Selon la classification exacte, certains produits des catégories suivantes peuvent être visés :
- Produits laitiers et alimentaires : certains produits du lait et de la crème, le lactosérum, les concentrés de protéines laitières, la caséine, le lactose, les sirops, les sucres, la mélasse, le miel et certaines préparations alimentaires.
- Boissons alcoolisées : certaines bières, certains vins, cidres, spiritueux, liqueurs et autres boissons fermentées.
- Agriculture, semences et plantes : certains bulbes, orchidées, mycéliums, semences, plantes et matières végétales.
- Cosmétiques et soins personnels : certains parfums, produits de maquillage, préparations capillaires et produits de manucure.
- Vêtements, bagages et accessoires : certains vêtements, gants, manteaux, perruques, bagages, sacs de voyage et étuis.
- Bois, papier, emballage et construction : certains ciments, peintures, carreaux de vinyle, panneaux de fibres, contreplaqués, produits de papier, boîtes et emballages.
- Articles ménagers et biens de consommation : certains articles ménagers, vaisselle, accessoires de meubles, ornements, contenants en verre, luminaires, coffres-forts et serrures.
- Électronique et machines : certains appareils de communication, dispositifs d’enregistrement et de stockage, semi-conducteurs, caméras, projecteurs, outils et machines industrielles.
- Véhicules et matériel de transport : certains véhicules automobiles, motocyclettes, navires, quais et structures flottantes.
- Sports, loisirs, jouets et objets de collection : certains équipements de hockey et de golf, articles de conditionnement physique, jouets, décorations, œuvres d’art, antiquités et objets de collection.
Il s’agit d’exemples de catégories et non d’une liste complète. Des produits semblables peuvent avoir des codes HTSUS et des traitements différents. Confirmez la classification auprès de la U.S. Customs and Border Protection (CBP) ou d’un courtier en douane agréé.
2. Qu’est-ce qui a changé pour l’acier, l’aluminium et le cuivre?
Depuis le 6 avril 2026, les États-Unis appliquent une structure révisée au titre de l’article 232 pour l’acier, l’aluminium, le cuivre et certains produits dérivés. Cette structure applique généralement les droits à la valeur en douane totale des produits visés.
| Taux général | Traitement général | Limite importante |
|---|---|---|
| 50 % | Articles métalliques de base et produits précis visés par les dispositions applicables du chapitre 99. | Seules les classifications indiquées sont visées; un traitement particulier peut s’appliquer selon le pays. |
| 25 % | Certains produits dérivés composés en grande partie des métaux visés. | La classification et la disposition précise relative au produit dérivé prévalent. |
| 15 % | Certaines machines industrielles fixes et certains équipements électriques jusqu’au 31 décembre 2027. | Il s’agit d’une catégorie transitoire limitée, et non d’un taux général pour les machines. |
| 10 % | Certains articles qui respectent les conditions relatives aux métaux d’origine américaine. | Les documents doivent démontrer le respect des conditions d’origine et de contenu. |
Certains produits dont le poids total comprend 15 % ou moins du métal visé peuvent être exclus du nouveau traitement sur la valeur totale, sous réserve des règles applicables. Les produits d’origine russe ont leur propre traitement au chapitre 99 et doivent être vérifiés individuellement.
3. Conformité à l’ACEUM
L’ACEUM est l’Accord Canada–États-Unis–Mexique, appelé USMCA aux États-Unis. Pour bénéficier d’un traitement préférentiel lorsqu’il est disponible, un produit doit respecter la règle d’origine applicable. L’adresse canadienne d’un vendeur ne prouve pas à elle seule l’origine canadienne du produit.
Un certificat d’origine de l’ACEUM constitue une demande de traitement préférentiel; il ne garantit pas l’acceptation par la CBP. Le produit doit être entièrement obtenu ou produit dans un pays de l’ACEUM ou respecter la règle applicable de changement tarifaire, de teneur en valeur régionale ou une autre règle propre au produit.
Pour soumettre des documents ACEUM pour un envoi UPS réservé avec FlagShip :
Étape 1 – Remplissez le formulaire ACEUM/USMCA d’UPS.
Étape 2 – Envoyez les documents remplis à [email protected] afin que l’équipe FlagShip puisse les transmettre à UPS.
Pratiques recommandées :
- Confirmez le lieu de fabrication réel du produit.
- Demandez des déclarations d’origine ou de fabrication au fournisseur.
- Vérifiez la règle d’origine de l’ACEUM associée au code HTSUS.
- Ne réclamez pas le traitement de l’ACEUM pour des marchandises non originaires.
- Conservez les pièces justificatives pendant la période réglementaire applicable.
Les déclarations d’origine fausses ou non étayées peuvent entraîner une nouvelle cotisation des droits et des pénalités. En cas de doute, consultez un courtier en douane agréé ou un professionnel du commerce.
Ressources utiles :
4. Fin du traitement de minimis
Depuis le 29 août 2025, les États-Unis ont suspendu mondialement le traitement de minimis en franchise de droits. Les envois de 800 $ US ou moins ne sont donc plus automatiquement admis en franchise de droits sous l’ancienne exemption.
Les envois de faible valeur peuvent maintenant être assujettis aux droits, taxes, frais et exigences de déclaration applicables. Le montant dépend du produit, de sa classification, de son origine et des mesures tarifaires applicables, et non uniquement de la valeur de l’envoi.
Documents et coordonnées obligatoires
Les envois entrant aux États-Unis peuvent nécessiter des renseignements douaniers détaillés. Des données manquantes ou vagues peuvent entraîner des retenues, des corrections, des frais supplémentaires ou des retours.
Les documents de l’envoi devraient comprendre :
- Une facture commerciale indiquant une description détaillée, le pays d’origine, le code HTSUS américain à 10 chiffres, la quantité, la valeur et la devise.
- Le nom, l’adresse et les coordonnées complètes de l’expéditeur et du destinataire.
- L’adresse courriel et le numéro de téléphone du destinataire pour les envois internationaux.
- Le numéro d’identification de l’importateur, comme un EIN ou un SSN, lorsqu’il est requis.
- Un certificat ACEUM valide lorsqu’un traitement préférentiel est demandé.
- Tout permis, certificat ou renseignement d’un organisme gouvernemental partenaire exigé pour le produit.
| Catégorie | Problème courant | Inacceptable | Acceptable |
|---|---|---|---|
| Description | Pas assez de détails | « Selon la facture » ou « vêtements » | T-shirts tricotés pour hommes, 100 % coton, taille L, destinés à la vente au détail |
| Code HTSUS | Code abrégé ou non vérifié | Code à six chiffres utilisé sans vérification | Classification HTSUS américaine vérifiée à 10 chiffres |
| Pays d’origine | Fondé uniquement sur le lieu d’expédition | Canada, parce que le colis part du Canada | Pays où les marchandises ont été produites selon les règles d’origine applicables |
| Fabricant | Renseignements manquants | Aucune information | Raison sociale et adresse physique complète du fabricant, lorsqu’elles sont requises |
| Usage prévu | Pas assez de détails | Usage personnel | Deux couvertures en polyester pour usage domestique personnel |
Courtage, dédouanement et frais possibles
Un service de messagerie peut agir comme courtier en douane pour un envoi admissible et avancer les droits et taxes afin d’obtenir la mainlevée. Les frais possibles comprennent :
- Les frais de débours ou de caution liés aux droits et taxes avancés.
- Les frais de ligne supplémentaires lorsqu’une facture contient plusieurs marchandises.
- Les frais de traitement ou de dédouanement d’un organisme gouvernemental partenaire.
- Les frais associés au choix d’un courtier autre que le service de messagerie.
Ces frais peuvent ne pas être inclus dans le tarif de transport. Les règles relatives au choix du courtier dépendent du transporteur, du type d’entrée et du processus douanier en vigueur. Pour utiliser un autre courtier, communiquez avec [email protected] avant l’expédition.
Si vous contestez un droit établi par la CBP, l’importateur doit suivre le processus de révision ou de contestation applicable. FlagShip peut fournir les renseignements d’entrée disponibles auprès du transporteur, mais les factures FlagShip relatives aux droits et taxes demeurent payables à la date d’échéance pendant l’examen du différend.
5. Nouvelles exigences de dépôt électronique de la CPSC
Depuis le 8 juillet 2026, les importateurs de la plupart des produits de consommation finis réglementés par la Consumer Product Safety Commission (CPSC) des États-Unis qui exigent une certification en vertu de la partie 1110 du titre 16 du CFR doivent transmettre électroniquement les données du certificat à la CBP au moyen d’un message d’organisme gouvernemental partenaire (PGA).
Les importateurs peuvent :
- Transmettre tous les renseignements requis dans un message PGA complet; ou
- Enregistrer les données dans le registre des produits de la CPSC et fournir au courtier les identifiants nécessaires pour un message PGA de référence.
Le registre ne communique pas automatiquement avec le système ACE de la CBP. Les identifiants doivent donc toujours être fournis au courtier. Les entreprises devraient vérifier si leur produit fini est réglementé, effectuer les essais et la certification requis et transmettre les données avant l’entrée.
Ce que cela signifie pour vous : mesures pratiques
| Étape | Élément à vérifier | Action |
|---|---|---|
| 1. Classer le produit | Confirmez le code HTSUS américain à 10 chiffres. | Consultez le HTSUS actuel et demandez l’aide d’un courtier au besoin. |
| 2. Confirmer l’origine et l’ACEUM | Le pays d’expédition n’est pas toujours le pays d’origine. | Soumettez un certificat uniquement si les marchandises sont admissibles. |
| 3. Estimer le coût au débarquement | Les droits, taxes, frais de courtage, débours et frais réglementaires peuvent augmenter le coût. | Estimez le coût total avant de proposer un prix livré. |
| 4. Remplir la facture commerciale | Des renseignements vagues ou incohérents peuvent entraîner des retards. | Indiquez la description, le code, l’origine, la quantité, la valeur et les coordonnées complètes. |
| 5. Confirmer les exigences réglementaires | Certains produits exigent des permis, certificats ou données PGA. | Transmettez les données requises au courtier avant l’entrée. |
| 6. Décider qui paie les frais d’importation | Des frais inattendus facturés au destinataire peuvent causer un retard ou un refus. | Confirmez les options de facturation du service choisi avant l’expédition. |
Foire aux questions sur les tarifs douaniers américains
Il n’existe pas de liste fiable fondée uniquement sur les noms courants des produits. Les mesures officielles désignent les marchandises par leurs codes HTSUS précis, et des produits semblables peuvent être classés différemment. L’origine, la composition et les exclusions peuvent également modifier le résultat.
Non. Le droit additionnel s’applique uniquement aux marchandises canadiennes visées par les dispositions HTSUS des annexes officielles. Un autre programme tarifaire peut toutefois s’appliquer aux produits qui ne figurent pas dans ces dispositions.
Non, si le produit est visé par la mesure de l’article 338. Le droit additionnel s’applique aux marchandises couvertes même si elles sont originaires au titre de l’ACEUM. L’ACEUM peut néanmoins réduire ou éliminer d’autres droits ordinaires lorsque le produit respecte la règle d’origine applicable.
Non. Les États-Unis ont suspendu mondialement le traitement de minimis en franchise de droits le 29 août 2025. Les envois de faible valeur peuvent maintenant être assujettis aux droits, taxes, frais et exigences de déclaration applicables.
Possiblement, mais les programmes comportent des exclusions et des règles de cumul propres aux produits. N’additionnez pas simplement les taux des articles 338, 232 et 301. Les dispositions applicables du chapitre 99 et du HTSUS doivent être vérifiées pour le produit précis.
Indiquez une description détaillée, le code HTSUS américain vérifié à 10 chiffres, le pays d’origine, la quantité, la valeur et la devise. Ajoutez le nom, l’adresse, le courriel et le numéro de téléphone complets de l’expéditeur et du destinataire. Des permis, certificats ou numéros d’identification peuvent aussi être requis.
Les importateurs de la plupart des produits de consommation finis réglementés qui exigent une certification doivent transmettre électroniquement les données du certificat au moyen d’un message PGA de la CPSC. Ils peuvent utiliser un message complet ou les identifiants du registre des produits pour un message de référence.
FlagShip peut aider les entreprises à accéder aux services de messagerie et à comprendre le processus documentaire. Toutefois, FlagShip ne rend pas de décision contraignante sur la classification ou les droits. La CBP prend la décision finale, et un courtier en douane agréé peut fournir des conseils propres au produit.
Liens utiles et ressources
- Proclamation confirmant l’entrée en vigueur de l’article 338 le 22 août 2026
- Proclamation sur les métaux au titre de l’article 232
- Directives de la CBP sur les recours commerciaux
- Harmonized Tariff Schedule of the United States
- Renseignements de la CPSC sur le dépôt électronique
- Expédition du Canada vers les États-Unis
- Articles interdits à l’expédition vers les États-Unis
Expédiez vers les États-Unis avec de meilleurs renseignements
Les exigences tarifaires et douanières américaines évoluent rapidement. Une classification exacte, la confirmation de l’origine, des documents complets et la vérification des exigences réglementaires peuvent réduire les coûts imprévus et les retards à la frontière.
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Avertissement important : Ce guide est fourni à titre informatif seulement et ne constitue pas un avis juridique, douanier, fiscal ou professionnel. Le traitement tarifaire dépend des faits propres à chaque envoi, notamment de la classification et de l’origine, et les exigences officielles peuvent changer. FlagShip ne détermine pas de façon indépendante si un produit est assujetti à un droit particulier. Avant d’agir, consultez la U.S. Customs and Border Protection ou un courtier en douane agréé au sujet de vos marchandises.
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