Ce que vous devez savoir pour les expéditions hors du Canada | FlagShip

Facture commerciale: Ce que vous devez savoir pour les expéditions à l’extérieur du Canada

Posted by Tania

Expédiez-vous à l’extérieur du Canada? Si tel est le cas, vous devrez vous renseigner au sujet des factures commerciales, c’est-à-dire à quel moment vous avez besoin d’une facture commerciale et quelle information est requise.

Quels types d’envois nécessitent une facture commerciale?

Les seuls envois qui traversent une frontière internationale et qui n’ont pas besoin d’une facture commerciale sont ceux qui comportent des documents. Si votre envoi international ne comporte pas de documents, vous devez inclure une facture commerciale. Si vous effectuez un envoi transfrontalier et que vous n’incluez pas une facture commerciale, votre envoi sera presque certainement retenu aux douanes jusqu’à ce qu’une facture soit fournie.

Comment puis-je traiter une facture commerciale avec le système en ligne de FlagShip?

Lorsque vous remplissez les détails d’envoi avec une adresse internationale dans la section Destinataire de la page Nouvel envoi, vous serez dirigé vers la section vous demandant de remplir votre facture commerciale. Cette page contient trois sections.

A – Vendu à

Cette section permet aux fonctionnaires des douanes de connaître l’acheteur final du produit. Par défaut, le système affiche l’information du destinataire de l’envoi. Si le destinataire n’est pas l’acheteur final, entrez manuellement la bonne information. Vous devez également indiquer la personne qui paiera les droits de douane et les taxes de l’envoi – c’est-à-dire l’expéditeur, le destinataire ou un tiers. Finalement, vous devez indiquer la raison pour l’exportation de l’envoi – c’est-à-dire permanent, temporaire, retour, cadeau ou échantillon.

Dans cette section, vous retrouverez également une case pour la conformité à l’ACEUM.  Ceci désigne l’Accord Canada-États-Unis-Mexique, et seulement certains pays choisis sont visés par cet accord (Canada, États-Unis et Mexique). Si vous avez coché cette case, assurez-vous d’inclure les fiches de conformité à l’ACEUM. CLIQUEZ ICI pour télécharger le formulaire ACEUM.

B – Renseignements

Cette section permet aux douaniers de connaître la personne à contacter s’ils ont des questions au sujet de l’envoi lorsqu’il parvient à la frontière. Si cette personne est l’expéditeur, cliquez simplement sur la case « de l’expéditeur » ou, autrement, entrez la bonne information. On vous invitera alors à choisir le courtier en douane utilisé pour l’envoi. Si vous avez votre propre courtier en douane, il vous suffit de le trouver dans la liste. S’il ne se retrouve pas dans la liste, laissez-le savoir au service à la clientèle de FlagShip et celui-ci sera ajouté. Si vous n’avez pas de courtier en douane et que le service de messagerie sera utilisé à sa place, il vous suffit de laisser cette zone vide.

C – Articles compris dans la facture commerciale

Dans cette section, vous devrez indiquer ce qui sera expédié par-delà de la frontière. Chaque article compris dans l’envoi doit être indiqué sur la facture commerciale. Cette section comporte différents champs :

  • Devise : Sélectionnez la devise utilisée sur la facture commerciale – CAD ou USD – en cliquant sur le menu déroulant.
  • Nom : Le nom du produit.
  • Description : Une description détaillée du produit.
  • Code HS : Il s’agit du Code du système harmonisé du produit (un code généré par le gouvernement). Si vous ne connaissez pas le code de votre produit, vous pouvez cliquer sur le lien Code HS qui vous amènera au site Web de Postes Canada où vous pouvez chercher le code. Autrement, vous pouvez entrer le chiffre « 1 » et les fonctionnaires des douanes détermineront le code HS pour vous.
  • Origine : Le pays dans lequel le produit a été fabriqué ou produit.
  • Qté : Le nombre d’articles dans chaque boîte expédiée.
  • Prix : Le prix de vente des articles à l’intérieur de la boîte.
  • Poids : Le poids de chaque article dans la boîte.
  • Unité : Ce champ vous permet de choisir l’unité qui décrit le mieux la façon selon laquelle votre produit est mesuré.

Lorsque tous les champs sont remplis, il vous suffit de cliquer sur Ajouter un produit et vous verrez l’article s’afficher dans la liste.

Quels documents dois-je inclure avec mon envoi?

Certains de vos envois internationaux peuvent nécessiter une facture commerciale pour les douanes mais à compter de maintenant, vous n’aurez plus besoin d’imprimer et attacher la facture commerciale avec votre envoi si vous utilisez les services de FedEx et DHL.* Créez votre envoi comme à l’habitude et notre système d’expédition en ligne va générer une version électronique de la facture commerciale. Lors de la confirmation de votre envoi, la facture commerciale sera envoyée automatiquement au transporteur sélectionné.

*Veuillez noter que pour l’instant, ce service n’est pas disponible pour UPS. La facture commerciale doit être encore imprimée et attachée à votre envoi UPS à partir de votre compte FlagShip.

Vous n’avez pas de compte FlagShip? Créez un compte maintenant, gratuitement et sans obligation – commencez à faire vos estimés et expéditions dès maintenant!

Veuillez noter que l’information portant sur les factures commerciales devrait être utilisée comme lignes directrices générales. Pour obtenir de l’information précise portant sur les douanes, veuillez communiquer avec votre courtier en douane.

 

Pour obtenir de plus amples renseignements sur ce sujet ou tout autre sujet portant sur l’expédition, n’hésitez pas à communiquer avec notre équipe des relations avec les clients par téléphone au numéro sans frais 866-320-8383 ou par courriel à l’adresse support@flagshipcompany.com